Il a également été considéré que l'article 40 devait être appliqué de façon indépendante à chaque défaut de conformité distinct allégué par l'acheteur.
Le Président a expliqué qu'à défaut de disposer de ressources humaines et financières, il était très difficile de surveiller les côtes étendues du «Puntland».
L'acheteur avait réduit le prix d'achat en raison de plusieurs prétendues réclamations de dommages-intérêts dues à des défauts de conformité et des retards de livraisons.
Cette convention se concentre sur la protection des réseaux et la sécurité des utilisateurs, à défaut de quoi les possibilités offertes par Internet seraient gravement compromises.
Une telle définition ne devrait évidemment pas modifier l'interprétation courante de cette notion, qui a été donnée par la doctrine à défaut de définition dans la Convention.
D'autres délégations ont estimé que le principal inconvénient de la Convention ne tenait pas au mécanisme de déclaration en lui-même mais à son défaut de mise en oeuvre.
Selon l'avis de l'OCI, la personne illégalement expropriée devra, à défaut de la restitution du bien, demander au Trésor de procéder au versement de l'indemnisation selon les moyens appropriés.
Les coupures d'eau suite à un défaut de paiement ont aussi des incidences sur l'assainissement et ceci devra être pris en considération avant que l'approvisionnement en eau soit interrompu.
Il semble qu'à défaut de régler les questions de la fourniture de contingents et du financement, tous les efforts visant à créer une capacité autonome de déploiement rapide resteront vains.
Prévisionniste à Météo France, climatologues, nombreux sont ceux qui expriment aujourd'hui, leurs angoisses sur les réseaux sociaux, à défaut de se faire entendre sur les médias traditionnels.
Dans ces conditions, à défaut de remèdes miracles, les conseils fondamentaux sont les suivants : limitez l’apport énergétique provenant de la consommation de graisses dites totales et de sucres.
Un vaccin qui, à défaut de pouvoir stopper la vague actuelle de COVID-19, pourrait au moins permettre à nos sociétés de recommencer à fonctionner normalement dans un avenir proche.
Eh bien, ce sont ces tensions que je voudrais tenter d'identifier, de localiser pour faire plusieurs constats et poser un certain nombre de questions, à défaut de pouvoir moi-même apporter les réponses.
Avalant sa dernière bouchée de pancakes, elle remercia son père de cette surprise qui, à défaut de lui avoir remis les idées en place, lui avait certainement fait prendre un kilo.
Eh bien, ce sont ces tensions que je voudrais tenter d’identifier, de localiser pour faire plusieurs constats et poser un certain nombre de questions, à défaut de pouvoir moi-même apporter les réponses.
Passer l'hiver est donc une épreuve, pas seulement pour les soldats, pour qui la guerre ne s'arrête pas ; mais aussi pour les civils, visés par la Russie à défaut de pouvoir l'emporter sur le terrain militaire.