2.La porcelaine est gravé avec le cahier des charges du type de main-plaques de lithographie, chaque gravé avec un modèle seulement, les deux ne doit pas se produire.
3.Elle comprend peintures, aquarelles, gravures, lithographies et encres et permet de se faire une idée de l'évolution et de la diversité de son travail de 1949 à 1994.
4.À l'exception des lithographies de Picasso et de Dali, dont les experts-conseils n'ont pas pu vérifier l'existence, le Comité considère, en se fondant sur les descriptions données par la requérante, que celle-ci a fourni des pièces justificatives suffisantes pour démontrer qu'elle était propriétaire des biens expertisés restants.
5.Une autre question sur laquelle il faudrait se pencher concerne les sûretés grevant des biens meubles corporels auxquels sont attachés des droits de propriété intellectuelle (par exemple, des produits pharmaceutiques et des dispositifs mécaniques qui sont le fruit d'inventions brevetées; des DVD, des livres de poche et des lithographies contenant des œuvres protégées par le droit d'auteur; et des étiquettes, des vêtements et des marchandises qui contiennent des marques).
2.Après avoir longtemps travaillé sur des fusains, des gravures et des lithographies, ils se tournent désormais vers la peinture et la couleur, et se libèrent des visions tourmentée de ses oeuvres antérieures.
4.A l'origine de l'affaire, révélée par " Médiapart" , 2 lithographies offertes par un salarié de la Saur, une entreprise de traitement des eaux, à O.Dussopt en 2017. Valeur estimée: 1000 euros.