Pour domicilier les archives dans n'importe lequel des divers lieux d'implantation possible, il faudra consentir un investissement initial non négligeable.
Des fonctions régionales sont créées, domiciliées et gérées de manière spéciale par certains services de l'organisation (par exemple des bureaux ou des services techniques).
Des fonctions régionales sont créées, domiciliées et gérées de manière spéciale par certains services de l'organisation (par exemple des bureaux ou des services techniques).
Cette organisation politiquement neutre à but non lucratif est domiciliée en Suisse et compte actuellement plus de 8 700 membres représentant plus de 100 pays.
Ces deux pays préféreraient que le mécanisme et les archives du TPIY soient domiciliées en un même lieu, de préférence à La Haye où ils se trouvent déjà.
Il faudrait aussi déterminer comment on pourrait domicilier le ou les mécanismes résiduels et les archives sur le même continent que les pays concernés, à proximité de ceux-ci.
L'Adminis-tration a estimé que cette mesure appelait de plus amples discussions en raison de son interaction avec la loi sur les sociétés fiduciaires domiciliées à Guam mentionnée plus haut.
Les familles nombreuses domiciliées à Tbilissi reçoivent une somme forfaitaire de 200 lari à la naissance du quatrième enfant et de 500 lari à la naissance du cinquième enfant.
Les personnes nées de père ou de mère colombiens à l'étranger et domiciliées par la suite sur le territoire colombien ou enregistrées auprès d'un bureau consulaire de la République.
Comme nous l'avons vu, certains ont émis l'avis que les archives ne pouvaient être domiciliées dans aucun des pays de l'ex-Yougoslavie ni au Rwanda, du moins à ce stade.
Veuillez décrire les lois et règlements financiers en vigueur au Costa Rica qui permettent d'empêcher les banques « offshore » domiciliées à l'étranger d'effectuer des opérations liées à des activités terroristes.
Par décision du Sakrebulo de Tbilissi (Conseil municipal), les familles domiciliées dans la capitale reçoivent une somme forfaitaire de 50 lari à la naissance du premier et du second enfant.
Certaines d'entre elles utilisent également les numéros de téléphone et de télécopie de la CJPRA au Portugal et toutes, à une exception près, sont domiciliées à la même adresse à Lisbonne.
Si les archives étaient domiciliées en un autre lieu que le ou les mécanismes et gérées séparément, le ou les mécanismes devraient de toute manière disposer de leurs propres services d'archives.
Deux requérants sont des banques domiciliées en Tunisie qui fournissaient des prêts et d'autres services financiers à des entreprises et à des particuliers tunisiens au moment de l'invasion du Koweït par l'Iraq.
Un autre encore, une banque domiciliée en Inde, demande à être indemnisé au titre des commissions que lui aurait rapporté un contrat de fourniture de personnel et d'autres services à une entreprise domiciliée au Koweït.
De même, si la demande lui en est faite, le membre doit se prêter a des consultations avec tout autre membre qui met en cause un de ses ressortissants ou une personne domiciliée sur son territoire.
La loi sur les étrangers limitait également la possibilité pour les personnes domiciliées en Suède ayant déjà commis des actes de violence contre des femmes et des enfants de faire venir leur partenaire dans le pays.
·波特与阿兹卡班囚徒 Harry Potter et le Prisonnier d'Azkaban
C'était précisément à cause de la famille Dursley, domiciliée au 4, Privet Drive, que Harry n'avait jamais eu le loisir d'apprécier les vacances d'été.
Cette solution va plutôt être réservée à des gens très intéressants pour les banquiers, c'est-à-dire soit des gens qui prennent des très gros crédits, soit des gens qui ont beaucoup d'argent à domicilier dans la banque.
居住
萨拉热窝
拉夫
组织，设在瑞士，目前拥有代
100多个国家
家注册在同
公司。
·波特与阿兹卡班
家正
