Pour domicilier les archives dans n'importe lequel des divers lieux d'implantation possible, il faudra consentir un investissement initial non négligeable.
Des fonctions régionales sont créées, domiciliées et gérées de manière spéciale par certains services de l'organisation (par exemple des bureaux ou des services techniques).
Des fonctions régionales sont créées, domiciliées et gérées de manière spéciale par certains services de l'organisation (par exemple des bureaux ou des services techniques).
Cette organisation politiquement neutre à but non lucratif est domiciliée en Suisse et compte actuellement plus de 8 700 membres représentant plus de 100 pays.
Une solution pour les pays d'accueil consiste à imposer et à contrôler le respect de prescriptions plus strictes par les sociétés internationales domiciliées sur leur territoire.
La direction de la surveillance du travail des enfants au niveau local sera domiciliée auprès des Directions municipales de la santé et de la protection sociale.
Ces deux pays préféreraient que le mécanisme et les archives du TPIY soient domiciliées en un même lieu, de préférence à La Haye où ils se trouvent déjà.
Il faudrait aussi déterminer comment on pourrait domicilier le ou les mécanismes résiduels et les archives sur le même continent que les pays concernés, à proximité de ceux-ci.
L'Adminis-tration a estimé que cette mesure appelait de plus amples discussions en raison de son interaction avec la loi sur les sociétés fiduciaires domiciliées à Guam mentionnée plus haut.
Cuba avait été victime pendant 40 ans d'actes d'agression et d'attentats terroristes commis par des nationaux cubains installés en territoire étranger ou agissant à la solde d'organisations domiciliées à l'étranger.
Les familles nombreuses domiciliées à Tbilissi reçoivent une somme forfaitaire de 200 lari à la naissance du quatrième enfant et de 500 lari à la naissance du cinquième enfant.
Les personnes nées de père ou de mère colombiens à l'étranger et domiciliées par la suite sur le territoire colombien ou enregistrées auprès d'un bureau consulaire de la République.
Toutes les personnes de plus de 15 ans employées par une entreprise domiciliée au Liechtenstein et qui travaillent au moins huit heures par semaine doivent être assurées contre la maladie.
Comme nous l'avons vu, certains ont émis l'avis que les archives ne pouvaient être domiciliées dans aucun des pays de l'ex-Yougoslavie ni au Rwanda, du moins à ce stade.
Veuillez décrire les lois et règlements financiers en vigueur au Costa Rica qui permettent d'empêcher les banques « offshore » domiciliées à l'étranger d'effectuer des opérations liées à des activités terroristes.
C'était précisément à cause de la famille Dursley, domiciliée au 4, Privet Drive, que Harry n'avait jamais eu le loisir d'apprécier les vacances d'été.
Cette solution va plutôt être réservée à des gens très intéressants pour les banquiers, c'est-à-dire soit des gens qui prennent des très gros crédits, soit des gens qui ont beaucoup d'argent à domicilier dans la banque.
是来自80个外国国家的人。
造成的莱茵河污染事件行使管辖权。
时设立、定点和管理的。
营利组织，设在瑞士，目前拥有代表100多个国家的8 700多名成员。
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