1.Chaque conducteur retient un carnet de talons comme preuve du trajet effectué.
驾驶保留一本存根,作为其过境路线证明。
2.Malgré les demandes mentionnées au paragraphe 229 ci-dessus, il n'a présenté à cet égard aucune des pièces justificatives requises (talons des billets par exemple) pour vérifier et évaluer ces frais.
尽管有上文第229段提到要求,但索赔人却未提供核实和估价这一费率所需文件,如机存根。
3.Quant au nombre d'unités de bagages figurant sur le talon des billets émis pour ce vol, notamment les bagages enregistrés par une équipe de télévision allemande, de nombreuses pièces justificatives ont été présentées.
有许多证据涉及该航班机存根上记录件数,特别是乘坐该航班一队德国电视制作人交运行李件数。
4.Cette autorisation est attestée par la délivrance d'un permis correspondant, extrait de registres à souches et indiquant l'identité du bénéficiaire, la marque, le numéro de fabrication de l'arme ou, à défaut, le numéro dont elle est marquée.
5.Dans certains cas, les services d'inspection pharmaceutique procédaient à des contrôles périodiques, ou bien le Ministère de la santé disposait d'un mécanisme de surveillance reposant sur l'utilisation par les médecins de formulaires d'ordonnance tirés de carnets à souche, ce qui permettait de vérifier la qualité et la quantité des substances prescrites, les caractéristiques du médecins, celles du patient, le lieu de délivrance du produit et l'identité de la personne qui l'avait vendu.
6.Actuellement, dans le cadre du plan Vigirenfort, les agents de la Sûreté publique monégasque effectuent également au niveau de l'inspection-filtrage (contrôle de tous les bagages à main par rayons X et contrôle de toutes les personnes par portique détecteur de métaux) un rapprochement de l'identité de chaque voyageur et du titre de transport (présentation de la souche du billet et d'une pièce d'identité) qui a été délivré au préalable par la compagnie aérienne.
7.En outre, le carnet TIR remplit d'autres fonctions en matière de preuve, par exemple en vertu de diverses dispositions de la Convention qui exigent que les autorités douanières des États contractants fassent mention, sur les volets du carnet TIR utilisés dans leur pays, sur les souches correspondantes et sur les volets restants dans le carnet TIR, de certains renseignements tels que, en particulier les scellés apposés et la nature des contrôles effectués sur la charge d'un véhicule routier, d'un ensemble de véhicules ou de conteneurs en cours de route ou à un bureau de douane de passage (voir les articles 24, 34 et 35).