2.1 Le requérant est T.A., Azerbaïdjanais en attente d'expulsion de la Suède vers l'Azerbaïdjan.
1 申诉人T. A.是阿塞拜疆国民,等待从瑞典驱回阿塞拜疆。
3.MM. J. C. Baena Soares, E. Candioti, Z. Galicki, P. C. R. Kabatsi, T. V. Melescanu, A. Pellet, P. S. Rao et C. Yamada.
巴埃纳·苏亚雷斯、坎迪奥蒂、加茨基、卡巴齐、梅斯卡努、佩、拉奥和山田。
4.Sur le même problème de raisonnement juridique, voir H. L. A. Hart et T. Honoré, Causation in the Law (1985), p. II.
关于法律推理中的同样问题,参阅H.L.A.Hart and T. Honoré,Causation in the Law(1985),at II。
5.4 Dans ces circonstances, le Comité considère qu'il existe des motifs sérieux de croire que Mme T.A. risque d'être torturée si elle est renvoyée au Bangladesh.
6.A. T. : L’essentiel de ce que j’ai à dire est dans mes films. Il m’est impossible de monter sur une tribune que d’ailleurs personne ne m’a construite.
关于我所要说的,其精华都在我的影片中。我不可能登上一个人们没有为我建设的讲坛。
7.Dans le même temps, avec des experts de renommée en Italie pour faire face à air comprimé SOTRAS entreprises, le lancement réussi du C, T, A, série H .
同时与世界名的压缩空气处理专家意SOTRAS公司合作,成功推出C、T、A、H系列精密过滤器。
8.F. von der Dunk, J. Galloway, V. Kopal, T. Kosuge, T. Masson-Zwaan, J. Monserrat, S. Murthi, S. Ospina, J. Gabrynowicz et A. Kapustin ont été élus membres du Comité de direction.
F. von der Dunk、 J. Galloway、V. Kopal、T. Kosuge、T. Masson-Zwaan、J. Monserrat、S. Murthi、S. Ospina、J. Gabrynowicz和 A. Kapustin再次当选为董事会成员。
9.L'en-tête des deux contrats indiquait que l'acheteur était la « Société A », les contrats étaient signés par Ms T., représentante des deux sociétés américaines A et B, et portaient son sceau.
两份合同的标题标明买方为“A公司”,合同由两家美国公司的代表T女士以及“B公司”签字盖章。
10.Mayence et R. Oosterlinck (Belgique), M. Hoffman (République tchèque), A. Kerrest et P. Achilleas (France), S. Hobe (Allemagne), V. Iavicoli (Italie), F. G. von der Dunk (Pays-Bas), M. Munoz (Espagne), T. Ballard et J. Wheeler (Royaume-Uni).
以下国家联络点宣读了报告:C. Brunner(奥地)、J.-F. Mayence和R. Oosterlinck(比时)、M. Hoffman(捷克共和国)、A. Kerrest和P. Achilleas(法国)、S. Hobe(德国)、V. Iavicoli(意)、F. G. von der Dunk(兰)、M. Muñoz(西班牙)、T. Ballard和J. Wheeler(联合王国)。
11.En outre, leur composition technique variera selon la diversité des besoins d'assistance technique liés aux spécificités culturelles et régionales et à la présence de pays des catégories A, B, C, T et O dans les régions et sous-régions.
12.La société A a argué pour sa défense que les contrats avaient été conclus par Ms. T. au nom de la société B, qui avait payé le prix des marchandises, du fret et les taxes douanières et que celle-ci devrait donc être considérée comme partie aux contrats.
13.Le vendeur a fait valoir que dans toutes les correspondances entre les parties, Ms. T., représentante de la société A, n'a jamais mentionné la société B, et que selon les habitudes établies entre les deux parties, le vendeur avait mentionné la « Société A » comme acheteur dans les deux contrats.
14.Environ 67 à 69 % des ressources du FNUAP à affecter aux programmes de pays vont à des pays du groupe A; 19 à 21 % aux pays du groupe B; 7 à 9 % aux pays du groupe C; 3 à 4 % aux pays en transition (groupe T); et 1,5 % aux autres pays (groupe O).
15.Afin d'éviter toute confusion, je tiens à réaffirmer que je vais maintenant saisir l'Assemblée des projets de résolution « A » à « T » et « V » à « W », ainsi que des projets de décision I à III, qui figurent respectivement aux paragraphes 73 et 74, dans la section III du rapport, intitulée « Recommandations de la Première Commission ».
16.La thonine (E. alleteratus) et la thonine orientale (E. affinis) et, dans une certaine mesure, le thon noir (T. atlanticus), la thonine noire (E. lineatus), l'auxide (A. rochei) et le thazard (A. thazard) sont moins fréquents dans les océans et habitent davantage les zones du plateau continental que les autres thons et espèces voisines énumérés à l'annexe I de la Convention.
17.Le Comité a réaffirmé sa position tout récemment dans l'affaire Mme T.A. c. Suède où, considérant qu'il y avait des motifs sérieux de croire que Mme T.A., qui avait demandé l'asile, risquait la torture si elle était renvoyée dans son pays d'origine, il a conclu qu'une mesure d'expulsion constituerait une violation de l'article 3 de la Convention.
18.Le Tribunal pénal international pour le Rwanda est devenu ces derniers temps une tribune de négationnisme et de banalisation du génocide, comme en témoignent les attitudes indignes de certains juges en cours d'audience (cas du témoin T.A. dans l'affaire Ntahobali Shaloom) et les déclarations clairement négationnistes de la fameuse Association des avocats de la défense dont le monde entier s'est indigné à plusieurs reprises en vain.
19.Sur les 164 pays inclus dans le système d'allocation des ressources, 41 changeraient de catégorie, 21 pays du groupe T passeraient au groupe B (10 pays), au groupe C (7 pays) ou au groupe O (4 pays); quatre pays passeraient soit du groupe A au groupe B (1 pays), soit du groupe B au groupe C (3 pays); 16 pays passeraient soit du groupe B au groupe A (deux pays), soit du groupe C au groupe B (11 pays), soit du groupe O au groupe B (2 pays) soit du groupe O au groupe C (1 pays).