foncier TEF/TCF

Un verger de poires gérés par des particuliers, le régime foncier de 30 ans.

梨园属个人经营，土租期30年。

Il est responsable de grosses réparations foncières, toitures, canalisations, murs extérieurs etc.

他负责产、房顶、管线、内墙等的大型修理。

Je voudrais cependant conserver une équivalence absolue entre les différents sens(sans doute mon égalitarisme foncier!).

一些诗人偏好脱变，寓意……然而我在不同的方向上保持着一个绝对的平衡。

Je nourris rouge avec la spéculation foncière dans le marché en plein essor a été de retour à Qingdao de thé, puis "la source de la géo-Ming Tea" sera réglé à Qingdao, après quatre Fau Shan domaine.

于是我带着红土孕育的在市场上炒得红红火火的普洱茶回到了， 于是《源茗缘茶庄》便落户山后四小区。

L'imp t foncier est d par le propriétaire, même si par la convention de bail, le locataire s'est engagé à le payer et si cette circonstance a été portée à la connaissance de l'Administration.

即使租赁合同规定由承租者来支付并将这一情况通知了税务当局,产税也仍应由产所有者缴纳.

Le risque de pertes plus élevées pour les créanciers, en particulier si les prix baissaient dans l'immobilier et continuer à se réduire sur le foncier qui a été gagé, s'avère donc plus important.

债权人的亏损风险正在提升，尤其是当房产价格下降并导致被担保土贬值时，这种风险更大。

Fondée en 2005 avec un capital social de 20o millions de RMB, license d'affaires, de fiscalité, de l'impôt foncier et les autres permis et du goût.

公司成立于2005年，注册资金20O万RMB，营业执照、国税、税等相关执照俱全。

A défaut, le nouveau propriétaire est tenu au paiement de tous les imp ts fonciers restant dus, relatifs à l'immeuble, solidairement avec l'ancien propriétaire.

如果没有申报,则新的产权所有者必须支付与原产权所有者有关联的所有余欠产税.

L'imp t foncier est d par le titulaire du droit de propriété, de possession, d'emphytéose, de superficie ou d'usufruit des biens imposables.

应征税财产的产权证,占有权,长期租赁权或益权所有者,均应纳税.

Les jacqueries, souvent réprimées brutalement, se sont multipliées, principalement dans le Sud du pays où la pression foncière est très forte.

骚乱，尽管常常被暴力镇压，呈上升趋势。它们经常发生在土压力很大的南方区。

Pour calmer la flambée des prix de l'immobilier, la taxe foncière est expérimentée dans deux grandes villes, Shanghaï et Chongqing.

为了给疯狂上涨的楼价降温，房产税开始在两个大城市-上海和重庆试行。

Des exonérations d'imp t foncier peuvent être accordés en vertu des dispositions du Code des Invertissements.

根据投资法的各项规定,也可免除产税.

Ces règles préserveraient l'intégrité et la crédibilité du titre foncier.

这种规则将维护土所有权记录的完整性和可靠性。

Le nombre de personnes rapatriées et l'application des lois foncières sont officieux.

重返人员的数目和财产法的实施情况，都呈现了好的兆头。

Sans eau, les pauvres ne pourront tirer pleinement profit des droits fonciers qu'ils auront acquis.

没有水，穷人就不能从已得到的农田中充分收取成果。

Nous continuons d'exiger la reconnaissance de nos régimes fonciers et de notre droit coutumier.

我们继续要求承认我们的土占有制和习惯法。

Un autre projet porte sur la réforme agraire et sur les droits fonciers des femmes.

另一项目涉及土变革、性别和土权利。

ONU-HABITAT collabore aussi à la réalisation d'études sur les marchés fonciers et les pratiques municipales.

联合国人居署还就土市场研究和市政做法开展了协作。

Les représentants des Karimojong et des Afro-Brésiliens ont demandé que les droits fonciers soient reconnus.

卡里莫容人和非裔巴西人代表要求承认他们的土权利。

Le foncier rural a été réglementé uniquement par décret.

农村土仅通过政令进行管理。